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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE REMOISE DES VINS
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ROYAL MUSCAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL MUSCAT
SOCIETE REMOISE DES VINS (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1518249
Date de dépôt :
08/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/1999
ROYAL MUSCAT de SOCIETE REMOISE DES VINS

Présentation de la marque ROYAL MUSCAT

Déposée le 8 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE REMOISE DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL MUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE REMOISE DES VINS domicilié(e) Château de Lieusaint, 77127 LIEUSAINT. - France.

La marque ROYAL MUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL MUSCAT est expirée depuis le 8 mars 1999.

SOCIETE REMOISE DES VINS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MUSCATY , L'ORIENTAL , COMTE DE CLOMORAY , ROYAL MUSCAT , MARQUIS DES ROCHES , SO RE VI , PRINCE DE CLAIRVEL , VIEUX MOUSTIER , RE VI


SOCIETE REMOISE DES VINS (Société à Responsabilité Limitée) - Château de Lieusaint, 77127 LIEUSAINT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.